Les collectivites territoriales presentent l’originalite d’avoir une double chaine de commandement : politique et administrative.

Les collectivites territoriales presentent l’originalite d’avoir une double chaine de commandement : politique et administrative.

En ceci, elles seront fondamentalement plusieurs des firmes et des administrations de l’Etat. Dans ces dernieres, le politique est certes present mais de maniere indirecte.

Theoriquement, le poste et le role des uns et des autres sont tres clairs. Mes elus determinent nos orientations politiques et l’administration les met en ?uvre. Dans la realite, les choses sont beaucoup plus compliquees car des jeux d’acteurs entrent en scene.

Cette complexite ouvre des zones de risques pour le cadre territorial.

Cette zone de dangers peut etre reduite a condition de ne pas commettre d’erreurs dans la relation elus-cadres.

1. Le modele ordinaire

Dans le systeme administratif francais, la commune est le modele d’origine qui influence l’organisation de chacune des collectivites locales.

L’organisation d’une municipalite se caracterise par une dualite hierarchique. Cette dualite est produite par l’existence de 2 spheres : l’une politique, l’autre administrative.

D’une part, le maire, des adjoints au maire et les conseillers municipaux ; de l’autre, la hierarchie administrative placee sous la responsabilite d’un directeur general des services.

Mes interferences entre des 2 spheres, source de conflit de i?tre capable de au sommet de l’organisation, sont difficiles a empi?cher.

Paralli?lement i  cela, la separation entre les 2 spheres n’est souvent pas tres nette.

1.1. Le i?tre capable de politique

Une municipalite se compose d’un Executif politique (la municipalite proprement dite, formee du maire et de ses adjoint), de la Assemblee deliberative (le Conseil municipal), d’une structure administrative formelle, hierarchisee, divisee en plusieurs services et, enfin, tout d’un ensemble d’etablissements publics et para-publics en totalite ou en part sous responsabilite d’une municipalite.

  • Maire : dispose d’un pouvoir dans 4 secteurs principaux :

C’est d’abord l’executif de la collectivite ; donc, il a des pouvoirs https://datingmentor.org/fr/mixxxer-review/ financiers considerables (prepare et execute le budget), il gere le patrimoine communal, il conclut des marches au nom d’une commune…

C’est aussi delegataire du conseil municipal : il existe Dans les faits des hypotheses dans lesquelles le conseil municipal lui delegue des attributions.

Cela a des pouvoirs propres puisqu’il reste le superieur hierarchique de l’ensemble du personnel et qu’il est l’autorite de police municipale.

Cela reste representant de l’Etat dans la commune (au titre de l’etat civil et de la police judiciaire, etant donne qu’il est OPJ).

  • Les adjoints

Ils ne detiennent d’attribution ou de pouvoir que par la decision du maire.

C’est le conseil municipal qui elit des adjoints, mais c’est le maire qui attribue les competences. Ca peut desfois poser quelques problemes juridiques (retrait de delegation).

Le maire est le chef de l’Administration. Par la surveillance qu’il y exerce, il controle du coup le pouvoir qu’il donne a ses adjoints.

Juridiquement, l’elu adjoint n’a que le pouvoir que lui confie le chef de l’executif. Il est en mesure de disposer d’une delegation dans un domaine, ce qui n’implique pas pour autant qu’il represente Notre collectivite dans l’ensemble des organismes touchant a celui-ci. En commode, des que l’adjoint beneficie d’une delegation, il va i?tre reconnu comme 1 rouage essentiel et devient l’interlocuteur principal des services.

Theoriquement, il n’est cependant pas le superieur hierarchique du cadre responsable d’une mise en ?uvre. Pourtant, en commode, l’adresse entre l’elu et le fonctionnaire est souvent tres vraiment. Et des fois, consciemment ou inconsciemment, l’elu peut avoir la tentation de prendre le poste du chef de service.

L’elu « chef de service » est une position particulierement difficile a vivre concernant un fonctionnaire responsable d’un service ou d’une direction. Car l’elu deborde alors de son role en voulant bien diriger, donnant des ordres ici ou la, ainsi, decidant de chacune des decisions qui relevent d’une responsabilite des fonctionnaires.

  • Notre conseil municipal

Par rapport aux cas, les assemblees ont plus ou moins de latitude, ont une influence plus ou moins consequente.

Notre scrutin actuel n’est jamais favorable a Notre representation de la minorite au coeur du conseil municipal.

  • Mes cabinets politiques. Cela y 2 situations :

Celle dans laquelle le cabinet devient une Administration parallele. C’est entre autres la tentation concernant le chef d’une nouvelle majorite. Ce systeme a forcement des limites, mais s’explique avec claque que le nouvel arrivant ne maitrise gui?re l’organisation interne ou qu’il n’a nullement toute confiance au sein des personnes en place.

Structure legere, completement politique et jamais administrative, qui a un role de conseil de communication ou de relations publiques Afin de l’executif.

1.2. Le pouvoir administratif

Mes cadres doivent informer des elus des evolutions sans creer un sentiment d’insecurite, ainsi, donc souvent resoudre en amont le plus de problemes possible. Les difficultes paraissent evoquees un coup que des solutions ont ete esquissees pour etre soumises, si necessaire, aux elus.

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